Attentat à la pudeur à l’île du Levant reprend est un article qui reprend une décision de justice relative au nudisme pratiqué dans cette île.
» Attendu qu’il est constant que le 7 août 1942, les gendarmes de la brigade de Bormes, au cours d’une surveillance dans l’île du Levant, se sont trouvés en présence de la dame X… complètement nue, qui sortait d’un sentier et se disposait à traverser la route principale de l’île ;
Nue
Attendu que la dame X… arguait de la pureté de ses intentions, faisant connaître qu’elle était, comme son époux, une adepte de l’idéologie naturiste et qu’elle pratiquait le nu intégral dans l’île du Levant, ainsi que de nombreux autres fervents ;
Attendu que le délit d’outrage public à la pudeur exige la réunion de trois éléments : un fait offensant la pudeur, que celui-ci ait été accompli publiquement, l’intention coupable de son auteur ;
Attendu, sur les deux premiers éléments, que le fait de s’exposer aux regards du public dans un état de nudité complète constitue un outrage à la pudeur ; que s’il est vrai qu’une partie de l’ile du Levant est occupée par une colonie de naturistes et que des brochures, guides ou revues et la rumeur publique ont largement diffusé tous renseignements et détails sur ce point, on ne saurait en conclure que les touristes qui se rendent journellement dans l’île pour la visiter ne peuvent voir leur pudeur offensée parce qu’ils sont parfaitement avisés des rencontres qu’ils peuvent faire de promeneurs en tenue acadéinique et parce que certains mêmes s’y rendraient dans cette intention ;
Attendu qu’il y a lieu de considérer que les adeptes du naturisme ne sont point les seuls à occuper l’île du Levant et que celle-ci renferme pendant l’été, en outre des services de la marine, une population d’estivants et de commerçants qui demeurent dans le voisinage du port de l’Aygade, soit dans les villas et hôtels du village d’Héliopolis ; que si le comportement des adeptes de l’idéologie naturiste peut faire naître la curiosité perverse chez quelques-uns, l’exhibition de la nudité du corps humain, même en l’absence de tous gestes et de toute attitude, est de nature à offenser le sentiment, que d’autres conservent, de la pudeur, malgré une large concession à l’évolution des mœurs ;
Attendu qu’en se trouvant volontairement proche de la voie publique de l’île du Levant, dans le plus simple appareil, la dame X… s’exposait à une rencontre fortuite, mais non imprévisible, de touristes et de promeneurs ;
Condamnée
Par ces motifs :
Déclare la prévenue coupable d’avoir, à Hyères, le 7 août 1952, commis le délit d’outrage public à la pudeur ; la condamne à 10.000 francs d’amende avec sursis… ; déclare les faits amnistiés par application de l’article 28 de la loi du 6 août 1953, compte tenu de la peine et des faits. «
Attentat à la pudeur à l’île du Levant est une décision de justice extraite de « La Semaine juridique » du 6 janvier 1954.
L’arrêt rapporté a été frappé d’un pourvoi en cassation.